TERMS & CONDITIONS

### Conditions Générales de Vente (CGV) - OnParty

*1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes des services d'OnParty, y compris mais sans s'y limiter, la mise à disposition d'une plateforme pour l'organisation et la promotion d'événements.

*2. Acceptation des Conditions
L'achat de services auprès d'OnParty implique l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGV par le client.

*3. Inscription et Compte Utilisateur
La création d'un compte est nécessaire pour accéder à certains services. L'utilisateur s'engage à fournir des informations véridiques et à maintenir la confidentialité de ses identifiants.

*4. Services et Paiement
Les descriptions des services et les modalités de paiement sont détaillées sur la plateforme OnParty. Toutes les transactions sont sécurisées et doivent être conformes aux présentes CGV.

*5. Annulation et Remboursement
La politique d'annulation et les conditions de remboursement seront spécifiées pour chaque service offert par OnParty.

*6. Responsabilités
OnParty n'est pas responsable des contenus générés par les utilisateurs ni de l'organisation des événements eux-mêmes. La responsabilité de OnParty se limite à la fourniture de la plateforme.

*7. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments de OnParty sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de OnParty. Aucune reproduction partielle ou totale, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit n'est autorisée.

*8. Données Personnelles
La gestion des données personnelles est conforme au RGPD. OnParty s'engage à protéger la confidentialité des données des utilisateurs.

*9. Modification des CGV
OnParty se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client et acceptées par ce dernier.

*10. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des Tribunaux français.
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### Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - OnParty

*1. Objet
Les présentes CGU définissent les modalités d'accès et d'utilisation des services proposés par la plateforme OnParty.

*2. Acceptation des Conditions
L'utilisation des services de OnParty implique l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur.

*3. Accès au Service
OnParty se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre un compte en cas de non-respect des CGU.

*4. Utilisation des Services
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les services pour des activités illégales ou non autorisées par les présentes CGU.

*5. Comportement des Utilisateurs
Chaque utilisateur s'engage à respecter les droits des autres membres et à ne pas porter atteinte à l'image de OnParty.

*6. Liens Externes
OnParty peut contenir des liens vers d'autres sites. OnParty n'assume aucune responsabilité sur le contenu des sites tiers.

*7. Modifications des Services et CGU
OnParty se réserve le droit de modifier ou de cesser l'offre de ses services à tout moment, ainsi que de changer les CGU sans préavis.

*8. Limitation de Responsabilité
OnParty ne pourra être tenue responsable des dommages indirects subis par les utilisateurs de sa plateforme.

*9. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, l'utilisateur peut contacter OnParty à l'adresse suivante : [contact@onparty.com]*******************